Jean Courtieu

De: Courtieu (Jean, Louis, Marie, Gabriel)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales du Doubs
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-01-24"
JORFTEXT000000542494(source JORF)
radiation
22 Décembre 199222/12/1992
De: Jean Courtieu
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Courtieu (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990